Stanislas Doucede


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Stanislas Doucède
greffier associé du tribunal de commerce d'Aix-en-Provence
Objet:
III. - Membres du comité d'évaluation de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
tribunal="des activités économiques"
JORFTEXT000050416693(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: DOUCEDE (Stanislas, Jonathan, Pierre, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « GTC AIX-EN-PROVENCE », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
greffier_residence_departement_code="13"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000038081901(source JORF)
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DOUCEDE (Stanislas, Jonathan, Pierre, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle « SCP DOUCEDE, greffiers de tribunaux de commerce associés, société titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Toulon (Var)"
greffier_residence_departement_code="83"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000038081899(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: DOUCEDE (Stanislas, Johnathan, Pierre, Marie)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle Philippe DOUCEDE, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Toulon (Var)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Toulon"
JORFTEXT000029837947(source JORF)
nomination
05 Décembre 201405/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.